Dauer der Ersatzmassnahmen

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Auch Ersatzmassnahmen im Sinne von Art. 237 StPO sind grundsätzlich periodisch zu überprüfen, und zwar im Minimum nach jeweils sechs Monaten. Entsprechend haben sie die ZMG zeitlich zu befristen, wie das Bundesgericht in einem zur Publikation vorgesehenen Entscheid festhält (BGE 1B_26/2015 vom 16.02.2015).

Davon ausgenommen sind gemäss diesem Entscheid lediglich die Kaution, die in Art. 238 ff. StPO speziell geregelt ist, sowie die Ausweis- und Schriftensperre, welche die persönliche Freiheit nur leicht beschränkt. Hier reicht es, jederzeit die Aufhebung beantragen zu können:
L’ensemble des raisons qui ont conduit à l’instauration d’un contrôle périodique de la détention provisoire doit dès lors aussi s’appliquer, en principe, à l’égard des mesures de substitution, y compris celles qui ne sont pas expressément mentionnées à l’art. 237 al. 2 CPP. Il peut être fait exception pour les mesures les plus légères qui consistent dans l’accomplissement d’un acte ponctuel. Ainsi, le versement de sûretés fait l’objet de dispositions spécifiques: l’art. 239 CPP précise les circonstances, les conditions et les modalités de la libération des sûretés, le législateur étant parti du principe que celles-ci doivent être maintenues jusqu’à l’issue de la procédure (cf. art. 239 al. 3 CPP). Un engagement solennel de se présenter aux actes de procédure n’a pas non plus à être confirmé ou renouvelé périodiquement. Il en va de même du dépôt des papiers d’identité, qui permet au prévenu de conserver l’essentiel de sa liberté de mouvement. Pour ce type de mesures de substitution, la possibilité de demander en tout temps une levée constitue une garantie de procédure suffisante.
En revanche, les autres mesures prévues à l’art. 237 al. 2 let. c à g CPP doivent être prononcées pour une durée déterminée. L’ordonnance du Tmc doit dès lors être réformée dans ce sens.
Selon l’art. 227 al. 7 CPP, la prolongation peut être de trois mois au plus, et de six mois dans des cas exceptionnels. En l’occurrence, le recourant se voit imposer des mesures manifestement moins lourdes qu’une détention provisoire, et dont il ne conteste d’ailleurs pas le bien-fondé. Compte tenu de ces circonstances particulières, il se justifie de réformer l’ordonnance du Tmc et de fixer la durée des mesures de substitution à six mois, ce qui correspond au maximum prévu par la loi, étant précisé que le recourant pourra en tout temps saisir l’autorité d’une demande de révocation ou de modification des mesures de substitution (art. 237 al. 5 et 228 CPP, par renvoi de l’art. 237 al. 4 CPP) [E. 3.3].