Zur Alkoholmessung im Strassenverkehr

Werden Messergebnisse von einer betroffenen Person beanstandet, muss eine Nachprüfung durch die für die Prüfung der Messbeständigkeit zuständige Stelle erfolgen (Art. 29 MessMV). Das wird in der SVG-Praxis m.W. kaum je gemacht und muss gemäss Bundesgericht selbst dann nicht erfolgen. wenn die ebenfalls vorgeschriebene Kalibrierung des Geräts nicht vorschriftsgemäss zertifiziert ist (BGer 6B_1380/2021 vom 09.05.2022, Fünferbesetzung):

En effet, le Tribunal fédéral avait déjà souligné dans l’arrêt de renvoi que l’existence d’un certificat de calibration récent (émanant du fabricant de l’éthylomètre) et la cohérence des mesures effectuées au moyen de cet appareil avec celles fournies par l’éthylotest ne parlaient pas en faveur de mesures erronées (arrêt 6B_533/2020 du 16 septembre 2020 consid. 3.5). Il faut aussi rappeler que la fiabilité des mesures fournies par les éthylomètres découle du contrôle effectué par la machine elle-même des conditions de l’analyse (température, pression, présence d’alcool dans la bouche) et du caractère redondant de la mesure, réalisée simultanément selon deux procédés indépendants l’un de l’autre: une analyse électrochimique et une mesure optique dans l’infrarouge (arrêt 6B_533/2020 du 16 septembre 2020 consid. 3.3.2). Enfin, il est désormais établi que l’éthylomètre utilisé a été calibré a deux reprises avant son utilisation, dont une fois par le fabricant et une fois par METAS. Dans ces conditions, la circonstance qu’un contrôle ultérieur au sens de l’art. 29 al. 1 OIMes n’a pas été opéré demeure sans incidence en l’espèce sur l’appréciation du résultat de la mesure fournie par l’éthylomètre (E. 4.2)..